Le belge Shoe Branding (propriétaire de la marque de chaussures Patrick) a remporté une belle victoire face à Adidas : le tribunal européen a jugé que l’équipementier sportif allemand ne pouvait faire enregistrer ses trois bandes parallèles comme marque dans l’UE.
Pas suffisamment distinctif
Selon FashionNetwork, la demande a été rejetée parce que la justice européenne a estimé qu’une marque consistant en trois bandes parallèles appliquées dans n’importe quelle direction était plutôt un motif décoratif et n’était pas suffisamment distinctif dans l’ensemble de l’UE. En 2014 le géant allemand avait fait enregistrer ses trois bandes dans l’UE auprès de l’EUIPO (Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle). Mais en 2016 Shoe Branding, en conflit depuis de longues années avec Adidas, avait obtenu auprès de l’EUIPO l’annulation de cet enregistrement. La justice européenne vient maintenant de confirmer cette annulation.
L’an dernier le tribunal de l’UE avait refusé de protéger les deux bandes parallèles de Shoe Branding estimant qu’elles ressemblaient trop aux trois bandes d’Adidas. « Bien que nous soyons déçus de la décision, nous allons l’évaluer et sommes reconnaissants des recommandations que le Tribunal nous donnera pour que nous puissions à l’avenir protéger nos trois bandes appliquées sur nos produits dans n’importe quelle direction », a déclaré le géant allemand.
Le belge Shoe Branding a racheté la marque de chaussures Patrick, créée en 1892, en 2008. La marque, qui aux dires de son propriétaire est la plus ancienne marque de sport en Europe, s’appelait Patrice à l’origine – d’après le nom du fondateur Patrice Beneteau – et était une marque française.
Actuellement les affaires de brevets sont nombreuses dans le monde du sport : songez au procès opposant Nike à Puma l’an dernier ou encore à l’affaire Adidas contre Skechers dans laquelle l’équipementier allemand a (en partie) obtenu gain de cause.